Jean Capiaux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean CAPIAUX
effectuera préalablement à sa prise de fonctions, une formation de deux jours
Objet:
COUR D'APPEL DE ROUEN
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseur à la cour criminelle départementale de l'Eure
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000050428904(source JORF)
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: Jean CAPIAUX
avocat honoraire
Objet:
COUR D'APPEL DE ROUEN
Avocats honoraires exerçant les fonctions d'assesseur à la cour criminelle départementale de l'Eure
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000050428904(source JORF)
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: Capiaux (Jean, Paul)
caporal, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Capiaux (Jean, René)
avocat au barreau de Paris ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.